Go directly to content
Utilisez notre label!
Les amateurs de produits de la mer se soucient de plus en plus de l’origine des produits de la mer qu’ils aiment. Le label ASC garantit aux consommateurs qu’ils choisissent des produits de la mer traçable et qui proviennent d’un élevage certifié qui traite les personnes et la planète avec soin.
Demande de licence
Le label ASC est une marque déposée et vous devez signer une licence pour l’utiliser sur vos produits, vos matériels de marketing ou dans vos communications d’entreprise. La plupart des organisations qui signent une licence d’utilisation du label ASC sont tenues de payer une redevance annuelle et, selon l’utilisation de la marque, des droits d’auteur.
Si vous êtes un établissement d’enseignement, un média, une organisation caritative, un certificateur ou une ONG sensibilisant le public à la pêche durable, vous pouvez demander à utiliser gratuitement le label ASC.
En tant qu’organisation axée sur l’impact, nous réinvestissons tous les revenus des licences dans la poursuite de notre mission, qui est de rendre la pisciculture plus durable.
Le logo est un élément visuel important de notre label ASC, et les documents d’orientation ci-dessous utilisent le terme “logo” dans ce contexte.
Vous souhaitez demander une licence ? Vérifiez le type de licence dont vous avez besoin et contactez la bonne personne :
Licence commerciale du label
Les entreprises intervenant dans la chaîne d’approvisionnement.
Licence non commerciale du label
∙ Établissements académiques et ONG∙ Fermes aquacoles certifiées ∙ Certificateurs accrédités
Licence médiatique du label
∙ Les médias ∙ les éditeurs
Fabricants d’aliment
Des fabricants d’aliment certifiés
Directives pour l’utilisation du label ASC
En tant que marque de certification et marque déposée, l’utilisation de notre label ASC est strictement réglementée, à la fois sur le produit et en dehors de celui-ci, par le biais des lignes directrices énumérées ci-dessous. Cela permet de garantir que le sceau ASC conserve son intégrité et sa valeur, ce qui est essentiel pour tous ceux qui l’utilisent. Le MSCI (Marine Stewardship Council International) – division commerciale indépendante du MSC (Marine Stewardship Council) – agit en tant que mandataire de l’ASC pour ce qui est de la licence et de la délivrance du label ASC. Étant notre mandataire, ils se chargent au nom et pour le compte de l’ASC, des autorisations liées au label et approuvent son apposition sur les produits.
Souhaitez-vous signaler un usage abusif du label ASC ? Allez au formulaire de signalement (en anglais)
Guide d’utilisation du logo ASC
Le guide d’utilisation du logo ASC explique les règles d’utilisation du label, la structure des coûts et la manière dont les organisations de la chaîne d’approvisionnement certifiées en matière de chaîne de contrôle peuvent utiliser le label pour obtenir un impact maximal.
Le guide d’utilisation du logo pour une utilisation hors consommation (NCF)
Les producteurs et les transformateurs qui souhaitent apposer le label ASC sur des emballages destinés à une utilisation hors consommation (NCF) peuvent utiliser le guide d’utilisation du logo ASC pour une utilisation hors consommation (NCF) (disponible en anglais uniquement). Dans ce contexte, on entend par “non-consommateur” les produits provenant d’un producteur certifié ASC, conditionnés en vrac, vendus en tant qu’ingrédient et non pas directement au grand public.
Guide d’utilisation du logo/de l’allégation ASC pour les aliments pour animaux
Après avoir signé un contrat de licence d’aliments pour animaux, vous devez payer des redevances annuelles (janvier-décembre).
ASC-MSC Seaweed Label Manuel de l’utilisateur
Les producteurs d’algues marines qui satisfont à cette norme seront autorisés à vendre leurs produits avec le label ASC-MSC. Cela permet de reconnaître publiquement leurs pratiques responsables et de rassurer les consommateurs sur le fait qu’ils effectuent un achat éthique. Seules les organisations ayant signé un accord de licence écrit officiel avec notre équipe chargée de l’octroi des licences sont autorisées à apposer le label sur leurs produits.
MANUEL D’UTILISATION DU LOGO ASC/MSC POR SEAWEED (en anglais)
Directives pour les ingrédients de produits de la mer non certifiés ASC
Utilisation du label ASC sur les menus des restaurants
En tant qu’établissement de restauration proposant des produits de la mer certifiés ASC, vous souhaitez afficher notre label de qualité sur votre menu ? Consultez alors ce guide :Télécharger
Politique commune de marquage ASC – MSC
Exonération des coûts pour les établissements d’enseignement
Guide pour l’utilisation du logo (en français)
Données des coûts
Redevances standard
Une fois que vous avez signé une licence, vous êtes tenu de payer des redevances annuelles et, en fonction de l’application du logo, des droits d’auteur.
Vous trouverez des informations détaillées à ce sujet à la page 18 du Guide de l’utilisateur du logo ASC (disponible en anglais).
Coûts pour les établissements de restauration
Les établissements de restauration comptant 225 établissements ou moins paient une redevance annuelle pour l’utilisation du logo ASC sur leur menu et autres supports de marketing. De plus, des redevances sont perçues pour les exploitants ayant plus d’un établissement.
Des informations détaillées sont disponibles à la page 19 du Guide d’utilisation du logo ASC. (disponible en anglais).
Frais de licence d’alimentation
Une fois que vous avez signé un contrat de licence d’aliments pour animaux, vous êtes tenu de payer des redevances sur une base annuelle (janvier-décembre).
Vous trouverez des informations détaillées à ce sujet à la page 11 du guide d’utilisation du logo ASC / Claim pour les fabricants d’aliments pour animaux (disponible en anglais).
Notre revendication
Lorsque notre logo est utilisé sur un produit, il doit toujours être accompagné de la mention ASC.
Notre revendication
Français
Version 1:
Merci d’avoir choisi ce produit conforme au référentiel mondial d’aquaculture responsable de l’ASC. Ensemble, nous pouvons aider l’aquaculture à être socialement plus responsable et plus respectueuse de l’environnement. www.asc-aqua.org
Version 2:
Ce produit provient d’une ferme aquacole qui a répondu au référentiel ASC pour une aquaculture responsable. www.asc-aqua.org
Version 3:
Le/la XXXXX (insérez l’espèce de poisson) dans ce produit provient d’une ferme aquacole qui a répondu au référentiel ASC pour une aquaculture responsable. www.asc-aqua.org
Version 4:
Ce produit répond aux normes du référentiel ASC pour l’aquaculture responsable. www.asc-aqua.org
Version 5:
Aquaculture responsable selon le référentiel ASC. www.asc-aqua.org